Politique générale
Statuts et règlements
Règlement du Centre francophone de Toronto
Énoncé public
Protection des renseignements personnels
Politiques sur la gouvernance du Centre francophone de Toronto
- Table des matières
- CA01 – Politique sur la diversité et l’inclusion
- CA02 – Politique sur les conflits d’intérêts
- CA03 – Politique sur l’argent liquide, les placements et emprunts (À venir)
- CA04 – Politique sur le Comité juridique (1)
- CA05 – Politique sur la direction générale
- CA06 – Politique sur la Gouvernance
- CA07 – Politique sur la gouvernance et la communauté
- CA08 – Politique sur les approvisionnements
- CA09 – Politique sur la planification et la gestion financière
- CA10 – Politique sur le contrôle et les pratiques de gestion financière
- CA11 – Politique sur la révision des politiques du Conseil
- CA12 – Politique sur la conformité aux lois et règlements
- CA13 – Politique sur le Règlement
Procès-verbaux du Conseil d’administration – 2016-2017
- 11 avril 2016
- 9 mai 2016
- 13 juin 2016
- 12 septembre 2016
- 19 septembre 2016
- 18 octobre 2016
- 14 novembre 2016
- 12 decembre 2016
- 9 janvier 2017
- 13 février 2017
- 20 mars 2017
Procès-verbaux du Conseil d’administration – 2015-2016
- 13 avril 2015
- 15 juin 2015
- 14 septembre 2015
- 21 septembre 2015
- 5 octobre 2015
- 16 novembre 2015
- 14 décembre 2015
Procès-verbaux du Conseil d’administration – 2014-2015
- 14 avril 2014
- 12 mai 2014
- 3 juin 2014
- 23 juin 2014
- 18 septembre 2014
- 6 octobre 2014
- 10 novembre 2014
- 8 décembre 2014
- 9 février 2015
- 9 mars 2015